Conseil Municipal du 23 mars 1990




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W89 Page 023Séance du 23 mars 1990 - Registre 169W89 Page 023 - Délibération
169W89 Page 024Budget de l'OPM.HLM de Chelles pour 1990. Avis du conseil - Registre 169W89 Page 024 - Délibération
169W89 Page 025Exonération de la taxe professionnelle demandée pour les cinémas de Chelles - Registre 169W89 Page 025 - Délibération
169W89 Page 026Informatisation des services techniques. Modification de la délibération du 26.01.1990 - Registre 169W89 Page 026 - Délibération
169W89 Page 027Création d'entreprises. Exonération temporaire de taxes - Registre 169W89 Page 027 - Délibération
169W89 Page 028"Désignation des délégués du Conseil auprès du Conseil d'Administration de l'Association ""La Joie de Vivre"" . Modificatif - Registre 169W89 Page 028" - Délibération
169W89 Page 029Désignation d'un avocat et autorisation d'ester en justice. Affaire PAGENEL - Registre 169W89 Page 029 - Délibération
169W89 Page 030Communication des décisions prise par le Maire en vertu d'une délégation Municipal - Registre 169W89 Page 030 - Délibération
169W89 Page 031Questions diverses - Registre 169W89 Page 031 - Délibération